Announcing the new Sustainable Use License

Points clés

• La Sustainable Use License est un modèle de licence fair-code qui définit précisément ce que les clients peuvent faire avec les agents IA construits par Basalt Studio
• Les clients conservent une liberté opérationnelle totale : usage commercial, modification des workflows, intégration à leurs systèmes, souveraineté sur leurs données
• Basalt Studio conserve la propriété intellectuelle de ses méthodologies d’implémentation, comme un cabinet d’architectes conserve ses approches de conception
• La licence lève les ambiguïtés des anciens contrats de service sur les droits de modification et l’engagement de consultants tiers
• Elle s’applique à toutes les implémentations finalisées après le 1er janvier 2026, avec une option d’adhésion pour les clients existants

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Pourquoi une licence dédiée à l’implémentation IA

Quand une PME commande un développement logiciel sur mesure, la question des droits sur le livrable est généralement réglée dans le contrat. Quand elle déploie un agent IA, la situation est moins claire. L’agent repose sur des configurations, des prompts, des workflows, des intégrations API, parfois du code — et chacun de ces éléments peut faire l’objet d’interprétations différentes selon les termes utilisés.

Les contrats de service standard n’ont pas été conçus pour ce type de livrable. Ils laissent souvent dans le flou des questions pratiques : peut-on modifier les prompts sans invalider le support ? Peut-on faire intervenir un développeur externe ? Que se passe-t-il si le prestataire cesse son activité ?

C’est précisément pour répondre à ces questions que nous avons formalisé la Sustainable Use License. L’objectif n’est pas d’ajouter une couche juridique complexe, mais au contraire d’enlever l’ambiguïté. Les dirigeants de PME ont besoin de savoir ce qu’ils possèdent et ce qu’ils peuvent en faire, sans avoir à relire un contrat de cinquante pages à chaque décision opérationnelle.

Ce que la licence définit concrètement

La Sustainable Use License repose sur une distinction simple : vous possédez la liberté opérationnelle, Basalt Studio conserve la propriété de ses méthodologies.

Ce que vous possédez et contrôlez pleinement :

• L’usage commercial des agents : vous pouvez les déployer pour servir vos clients, générer des revenus, traiter des données confidentielles
• Les droits de modification : vos équipes ou des prestataires tiers peuvent ajuster les prompts, modifier les workflows, mettre à jour les intégrations
• La documentation technique complète : configurations API, schémas de workflow, notes d’implémentation — tout est transféré à votre organisation
• La souveraineté sur vos données : aucune restriction sur les types de données traitées ou les volumes
• La continuité opérationnelle : les agents fonctionnent indépendamment de notre activité, sans dépendance à notre infrastructure

Ce que Basalt Studio conserve :

• Les méthodologies d’audit et d’implémentation
• Les frameworks d’analyse de processus
• Les approches propriétaires de conception d’agents

La comparaison avec l’architecture est pertinente ici : quand vous engagez un cabinet d’architectes, vous êtes propriétaire du bâtiment. L’architecte conserve ses méthodes de conception. C’est exactement ce modèle que nous appliquons à l’implémentation IA.

Les trois changements principaux par rapport aux anciens contrats

Pour la plupart des clients actuels de Basalt Studio, la licence ne changera rien à leurs opérations quotidiennes. Mais elle apporte trois améliorations concrètes par rapport aux anciens accords de service.

1. Des droits d’usage explicitement définis

Les anciens contrats de service laissaient une zone grise sur la modification des configurations et l’usage commercial des livrables. La nouvelle licence lève ces ambiguïtés : usage commercial autorisé, génération de revenus autorisée, modifications raisonnables autorisées, périmètre de propriété intellectuelle clairement délimité.

2. La liberté d’engager des consultants tiers

Les anciens accords restreignaient la capacité des clients à faire intervenir des développeurs ou consultants externes sur les implémentations réalisées par Basalt. C’est désormais explicitement permis. Si vous souhaitez engager un développeur freelance pour étendre un workflow, vous n’avez pas besoin de notre accord.

3. Le transfert garanti de la documentation

La licence formalise l’obligation de transfert complet de la documentation technique : clés API, schémas de configuration, notes d’implémentation. Votre équipe dispose de tout ce dont elle a besoin pour assurer la maintenance et les évolutions en autonomie.

Ce que cela signifie pour les différents secteurs

Les PME fondateurs avec lesquels nous travaillons opèrent dans des environnements réglementaires très différents. La Sustainable Use License a été conçue pour s’adapter à ces contraintes spécifiques.

Cabinets juridiques et comptables

Les professions réglementées ont des exigences strictes en matière de confidentialité et de traçabilité. La licence garantit que vous maintenez une maîtrise totale sur les données traitées par vos agents IA, sans dépendance à des serveurs tiers non maîtrisés. Vous pouvez également documenter précisément les capacités et limites de vos outils dans le cadre de vos obligations déontologiques.

Agences immobilières et de recrutement

Ces secteurs génèrent des volumes importants de données clients sensibles — historiques de contacts, informations financières, données personnelles. La souveraineté sur les données garantie par la licence simplifie la conformité RGPD et les audits internes.

Prestataires de services professionnels facturant à l’heure

Les droits de génération de revenus sont particulièrement importants pour les cabinets de conseil, les agences marketing ou les sociétés RH qui intègrent des agents IA dans leurs prestations facturables à leurs propres clients. La licence autorise explicitement cet usage.

Entreprises de services à domicile (HVAC, maintenance)

Pour ces structures, la priorité est souvent la continuité opérationnelle. Savoir que les agents de planification et de dispatch continueront de fonctionner indépendamment, même en cas de changement de prestataire, réduit le risque perçu de l’investissement.

Comment fonctionne le transfert en pratique

L’une des craintes les plus fréquentes que nous entendons chez les dirigeants de PME est celle du “black box” : on déploie un outil dont on ne comprend pas le fonctionnement interne, et on se retrouve dépendant du prestataire pour la moindre modification.

Dans notre travail d’accompagnement de PME fondateurs, notamment dans les secteurs juridique et immobilier, la rupture la plus courante après livraison est précisément liée à la documentation insuffisante. Les équipes reçoivent des agents fonctionnels mais sans la compréhension suffisante pour les adapter quand les processus métier évoluent.

La Sustainable Use License intègre une obligation de transfert de documentation qui vise à corriger ce problème structurellement. Le transfert inclut :

• Les configurations complètes des workflows (n8n, Convex ou autres selon l’implémentation)
• Les prompts systèmes et leur logique métier documentée
• Les schémas d’intégration API et les credentials nécessaires
• Les procédures de test et de validation
• Les notes sur les décisions d’architecture et leurs justifications

Le format de cette documentation est adapté à votre équipe technique, pas à la nôtre. L’objectif est qu’un développeur externe puisse reprendre l’implémentation sans avoir à nous contacter.

Le modèle fair-code appliqué aux services IA

Le concept de “fair-code” est apparu dans l’industrie logicielle pour décrire des modèles de licence qui équilibrent l’ouverture d’accès avec la viabilité commerciale du créateur. Des outils comme n8n, que nous utilisons dans nos implémentations, ont popularisé cette approche.

Appliqué aux services d’implémentation IA, le principe est le même : le client obtient une liberté opérationnelle maximale, le prestataire conserve la valeur de son expertise méthodologique. Ce n’est pas un compromis — c’est une structure qui sert les intérêts des deux parties.

Pour le client, cela signifie une absence de dépendance opérationnelle. Pour le prestataire, cela permet d’investir dans l’amélioration continue des méthodes sans craindre leur copie directe. McKinsey et d’autres observateurs du secteur ont noté que la clarté contractuelle est l’un des facteurs les plus sous-estimés dans la satisfaction client des projets de transformation numérique — bien avant les métriques de performance technique.

Conditions d’application et transition

La Sustainable Use License s’applique à toutes les implémentations finalisées après le 1er janvier 2026.

Pour les clients existants opérant sous d’anciens accords de service, une option de migration vers les nouveaux termes est disponible sans frais supplémentaires. Si vous souhaitez opérer sous la Sustainable Use License pour une implémentation déjà livrée, il vous suffit de nous en faire la demande — nous procéderons à un avenant contractuel simple.

Les implémentations en cours au moment de la publication de cette licence seront finalisées sous les termes actuels, avec la possibilité d’une migration après livraison.

Pièges courants à éviter lors du transfert de licence

Même avec une licence bien conçue, certaines situations pratiques méritent d’être anticipées.

Ne pas confondre accès et compréhension. Recevoir les clés API et les schémas de workflow ne suffit pas si votre équipe n’a pas les bases pour les interpréter. La formation technique incluse dans notre processus d’implémentation est conçue pour combler ce fossé — pas uniquement pour montrer comment utiliser l’outil, mais pourquoi il fonctionne comme il fonctionne.

Anticiper les évolutions des APIs tierces. Les agents IA s’appuient souvent sur des APIs externes (CRM, outils de communication, bases de données sectorielles). Ces APIs évoluent. Votre documentation de transfert doit inclure les procédures de mise à jour, pas seulement les configurations statiques actuelles.

Planifier la gouvernance interne. Avec des droits de modification élargis vient la responsabilité de gérer ces modifications de manière structurée. Désigner un responsable technique interne pour les agents IA, même à temps partiel, évite la dérive des configurations et les incompatibilités progressives.

Ne pas négliger les sauvegardes. Les droits de continuité opérationnelle garantis par la licence ne remplacent pas une politique de sauvegarde interne. Documentez vos procédures de récupération dès la livraison, pendant que la compréhension de l’implémentation est fraîche.

Vers une norme sectorielle

L’implémentation IA pour PME est encore un secteur jeune, et les pratiques contractuelles restent hétérogènes. Certains prestataires livrent des boîtes noires sans documentation. D’autres imposent des clauses d’exclusivité qui empêchent les clients de faire évoluer leurs systèmes. D’autres encore ne formalisent aucun accord sur la propriété intellectuelle, créant des risques latents des deux côtés.

La Sustainable Use License est notre contribution à l’établissement de meilleures pratiques sectorielles. Nous espérons que d’autres acteurs de l’implémentation IA pour PME adopteront des approches similaires — non pas parce que nous cherchons à imposer un standard, mais parce qu’une plus grande clarté contractuelle bénéficie à l’ensemble du marché, clients et prestataires confondus.

La confiance se construit dans les détails. Savoir exactement ce que vous possédez, ce que vous pouvez modifier, qui vous pouvez faire intervenir et ce qui se passe si votre prestataire change de cap : ce sont des questions légitimes que tout dirigeant de PME devrait pouvoir poser et obtenir une réponse claire.

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La Sustainable Use License est disponible dans son intégralité sur demande. Si vous avez des questions sur son application à votre situation spécifique, ou si vous souhaitez discuter d’une implémentation IA pour votre activité, vous pouvez réserver un appel stratégie IA directement avec notre équipe : cal.com/eliott-ardisson-kzq7zs/ai-strategy-call